Algemene Verkoopvoorwaarden

BCF

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Artikel 1 – De Verkoper

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre d’une part, la SRL BEAUTIFUL SPORTS, enregistrée à la BCE sous le n° 0772 .546.206 et dont le siège social est établi Drève des Weigélias 29 à 1170 Watermael-Boitsfort (« BEAUTIFUL SPORTS », « Nous » ou l’ «Organisation ») joignable à l’adresse email : info@bonnevillecycling.be et d’autre part, toute personne physique, homme ou femme, souhaitant s’inscrire et participer aux événements de la Bonneville Cycling Federation (« BCF ») organisés par BEAUTIFUL SPORTS (ci-après dénommé « le Participant »).

Artikel 2 – Object

2.1. Les présentes Conditions Générales visent à définir les relations contractuelles entre BEAUTIFUL SPORTS et le Participant ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué sur le site internet de la BCF accessible à l’adresse https://bonnevillecycling.be/ (le « Site »).

2.2. Les présentes Conditions Générales, le Règlement BCF et les conditions ou mentions figurant sur le Site constituent l’intégralité des dispositions applicables aux relations contractuelles entre BEAUTIFUL SPORTS et le Participant.

2.3. L’achat d’un service via le Site de la BCF implique d’avoir au préalable pris connaissance et accepté les conditions générales de vente. La procédure de commande électronique ne peut pas être poursuivie sans avoir coché la case « J’ai pris connaissance et j’accepte les conditions générales ».

2.4. De algemene voorwaarden zijn op elk moment toegankelijk op de Website en prevaleren, indien van toepassing, boven andere versies en de algemene voorwaarden of andere voorwaarden van de Deelnemer.

Artikel 3 – Aangeboden diensten

3.1. La BCF a pour objet principal l’organisation d’événements de sport récréatif pour les cyclistes amateurs, nécessitant que ceux-ci aient une bonne condition physique.

3.2. Les services proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le Site de la BCF (Ligue des classiques, l’Ultrappiste, Dirty Cup, Tour des Légendes etc). Ces services sont offerts dans la limite des places disponibles ou de la disponibilité définie conformément au Règlement BCF publié sur le Site. Chaque service est accompagné d’un descriptif complet établi par BEAUTIFUL SPORTS sur le Site (inscriptions, contenu, durée, date, etc).

3.3. Les services proposés sur le Site par BEAUTIFUL SPORTS ne constituent pas des offres fermes de contracter. Les services sont proposés sans engagement et ne lient BEAUTIFUL SPORTS qu’à partir du moment où une confirmation écrite d’inscription ou d’acceptation de la commande est adressée par BEAUTIFUL SPORTS au Participant conformément au Règlement BCF et pour autant que les présentes conditions générales et le Règlement BCF aient été acceptés par le Participant.

Artikel 4 – Bestelling en betaling

4.1. Een Deelnemer die een Dienst wenst te kopen, moet :

Vul het bestelformulier in met alle gevraagde informatie ;
Accepter les présentes conditions générales et le Règlement BCF
De schriftelijke bevestiging van de bestelling van BEAUTIFUL SPORTS ontvangen;
De betaling verrichten volgens de gestelde voorwaarden.

4.2. De bestelling wordt bevestigd door BEAUTIFUL SPORTS per e-mail en geldt als ondertekening en acceptatie door BEAUTIFUL SPORTS, op voorwaarde dat de betaling van de bestelling door de Deelnemer is verricht.

4.3. Betaling geschiedt online of via bankoverschrijving. Andere betalingswijzen worden niet aanvaard.

BS is op geen enkele wijze verantwoordelijk voor problemen die de Deelnemer zou kunnen ondervinden tijdens transacties met deze verschillende betalingsmaatschappijen

Artikel 5 – Tarieven

5.1. De prijzen van de diensten van l’Échappée worden in de catalogus aangegeven in euro’s alle taksen inbegrepen (TTC) en zijn betaalbaar in euro’s.

5.2. De aangegeven prijzen zijn exclusief alle andere kosten of vergoedingen die niet specifiek in de catalogus worden vermeld.

5.3. BEAUTIFUL SPORTS behoudt zich het recht voor om haar prijzen op elk moment te wijzigen, maar de Deelnemer zal altijd de mogelijkheid hebben om de prijs van de dienst te kennen voordat een contract wordt afgesloten met BEAUTIFUL SPORTS.

Article 6 – Membres de la BCF

6.1. Certains services ne sont accessibles au Participant que si celui-ci est membre de la BCF.

6.2. Membre de la BCF

Pour être membre de la BCF, le Participant doit satisfaire aux conditions suivantes :

Avoir 18 ans au moment de l’inscription à la BCF ;
Être en bonne santé ;
Faire partie d’une équipe de coureurs inscrite à la BCF selon les modalités décrites dans leb Règlement BCF à l’article 6.3. ci-dessous ;
S’acquitter de la partie qui lui revient du montant de la cotisation annuelle due, selon les règles de son équipe ;
Prendre connaissance et accepter le Règlement BCF accessible à l’adresse suivante : https://bonnevillecycling.be/la-ligue/reglement ;
Disposer d’un vélo de course ou gravel (tout autre type de vélo étant non admis aux événements).

Le processus d’admission des équipes et des coureurs à la BCF est détaillé dans le Règlement BCF.

Le montant de la cotisation annuelle d’inscription à la BCF comprend :

L’assurance des coureurs ;
Les frais de gestion de la BCF ;
La maintenance et gestion de la plateforme mise à disposition des Participants ;
La prise de photos d’équipe et de courses officielles ;
Le « welcome pack BCF » ;
La logistique de course (maillots distinctifs, prises de temps, matériel sécurité, etc) ;
La possibilité de s’inscrire aux classiques officielles;

6.4. Désignation obligatoire et responsabilités du directeur sportif

6.4.1. Chaque équipe s’adjoint les services d’un directeur sportif qui sera responsable de la gestion administrative de l’inscription aux événements de la BCF. Le Directeur sportif est l’unique point de contact entre l’équipe de coureurs et l’Organisation.

Concrètement, le Directeur sportif est responsable :

du paiement unique de la cotisation annuelle;
de la transmission du listing complet des coureurs de son équipe à l’Organisation ;
d’informer l’Organisation en cas de modification de son équipe, conformément à l’article 6.5. ;
d’assurer que le Règlement BCF est accepté et respecté par chaque coureur de son équipe ;

6.4.2. Le Directeur sportif ne fait pas partie des coureurs. Une équipe est en principe constituée de coureurs et d’un Directeur sportif qui ne court pas. Toutefois, l’Organisation accepte que l’équipe désigne un Directeur sportif parmi ses coureurs lorsqu’elle ne parvient pas à engager un directeur sportif.

6.5. Inscription aux classiques ou au Grand Tour

6.5.1. L’admission annuelle comme membre de la BCF ouvre seulement le droit de s’inscrire aux événements réservés aux membres de la BCF tels que les classiques et le cas échéant au Grand Tour.

6.5.2. Si le Participant souhaite s’inscrire avec son équipe à ces événements, chaque membre de l’équipe doit s’acquitter séparément des frais d’inscription du tel qu’indiqué dans le catalogue de services de la BCF.

6.6. Cotisation annuelle

La cotisation annuelle est précisée sur le Site ou sur le formulaire d’inscription et peut varier d’une saison à l’autre.

6.7. Radiation et désinscription de l’équipe

6.7.1. Si un événement organisé par BEAUTIFUL SPORTS requiert que tous les coureurs de l’équipe soient membres de la BCF pour que l’équipe puisse participer à celui-ci, l’Organisation se réserve le droit d’exclure toute l’équipe conformément aux dispositions établies dans le Règlement BCF.

6.7.2. Si l’équipe souhaite se désinscrire en cours de saison, celle-ci doit avertir l’Organisation le plus rapidement possible par email à l’adresse info@beautifulsports.be. Le Participant reconnaît qu’en cas de désinscription, il n’aura droit à aucun remboursement de cotisation ou de frais de la part BEAUTIFUL SPORTS.

6.8. Accès à la Plateforme virtuelle

6.8.1. Lorsque le Participant est membre de la BCF, celui-ci a accès à la Plateforme virtuelle mise en place par BEAUTIFUL SPORTS. Il peut y modifier ses coordonnées et avoir accès à toutes les informations liées à son inscription, l’historique de ses achats, tous les documents nécessaires, les informations partagées avec la BCF, etc.

6.8.2. L’accès à la Plateforme virtuelle est retiré au Participant à la fin de la période d’inscription, soit le dernier jour du mois de février, si l’équipe de celui-ci n’a pas été réinscrite à la prochaine saison ou se désinscrit de la BCF, si l’équipe ou le Participant est exclu en cours de saison ou si le Participant se désinscrit de la BCF.

Article 7 – Evénements accessibles aux membres et aux non-membres de la BCF

7.1. Certains services sont accessibles au Participant, qu’il y ait ou non la qualité de « membre de la BCF ». L’inscription se fait uniquement en ligne, selon les conditions décrites sur le site https://bonnevillecycling.be.

7.2. Pour qu’un Participant, membre ou non, puisse s’inscrire aux événements organisés par la BCF, celui-ci doit obligatoirement :

Schrijf u online in voor het evenement in kwestie volgens de aangegeven voorwaarden (data, beschikbare plaatsen, uiterste datum voor inschrijving, enz.) ;
Betaal de prijs van het georganiseerde evenement zoals aangegeven op het moment van inschrijving ;
Aanvaard de huidige algemene verkoopsvoorwaarden, evenals alle toepasselijke interne reglementen ;
Disposer d’un vélo de course ou gravel (tout autre type de vélo étant non admis aux événements) ;

Seul le paiement du prix de l’évènement le paiement après avoir reçu la confirmation d’inscription par BEAUTIFUL SPORTS valide l’inscription du Participant à l’événement organisé par BEAUTIFUL SPORTS.

7.3. Le Participant non-membre de la BCF ne peut en aucun cas s’inscrire ou participer aux événements réservés aux membres de la BCF.

Artikel 7 – Geen recht op retractie

De Deelnemer erkent dat hij/zij op de hoogte werd gebracht van het feit dat hij/zij geen retractierecht kan uitoefenen in geval van aankoop van diensten op de website van l’Échappée. Volgens artikel VI.53., 12° van het Belgisch Wetboek van Economisch Recht, kan de consument geen retractierecht uitoefenen voor diensten met betrekking tot vrijetijdsbesteding indien het contract voorziet in een specifieke datum of periode van uitvoering.

Artikel 8 – Einde van contract en beëindiging

8.1. Aan het einde van het seizoen of het evenement dat door BS wordt georganiseerd, eindigen alle daarmee verband houdende diensten, met uitzondering van de toegang tot het Virtueel Platform, volgens de in deze algemene voorwaarden uiteengezette voorwaarden.

De Deelnemer erkent en aanvaardt dat de contractuele relatie tussen beide partijen wordt beëindigd aan het einde van het competitieseizoen of het evenement georganiseerd door BS.

9.2. En cas de manquement grave à une disposition des présentes conditions générales ou du Règlement BCF, BEAUTIFUL SPORTS peut résilier de plein droit et sans autre formalité le contrat avec le Participant, sans remboursement, avec la possibilité de lui retirer l’accès à ses événements, à la Plateforme et à son contenu et de lui réclamer des dommages et intérêts appropriés en raison du préjudice subi en suite de cette violation.

Artikel 9 – Beeldrechten

10.1. Dans le cadre des événements de la BCF organisés par BEAUTIFUL SPORTS, le Participant, autorise l’Organisation à le ou la filmer ou à prendre des photographies le ou la représentant seule ou avec d’autres personnes en vue d’une utilisation interne ou à des fins publicitaires ou informatives, et notamment dans le cadre de la promotion des activités d’organisation et de promotion d’évènements sportifs de BEAUTIFUL SPORTS.

Ainsi, BEAUTIFUL SPORTS est notamment autorisée à publier et à utiliser ces images sur son Site et sur tout autre support, en ce compris dans ses brochures de présentation ou sur les pages ouvertes par la BCF sur les réseaux sociaux.

10.2. Cette autorisation est donnée à titre gratuit pour le monde entier et pour une durée de 99 années sans préjudice du droit du Participant de s’opposer à l’utilisation d’un cliché particulier pour un motif raisonnable. BEAUTIFUL SPORTS s’engage à ce que l’utilisation et la diffusion de l’image du Participant ne porte pas atteinte à sa réputation ou à son honneur.

Artikel 10 – Intellectuele Eigendom

11.1. Tous les éléments intellectuels mis à disposition du Participant (syllabus, (contenus textuels, articles, dossiers, représentations iconographiques, illustrations ou images originales, photos, tutoriels, vidéos, schémas, lay-out, etc.) sont susceptibles d’être protégés par les lois sur le droit d’auteur et le copyright, et demeurent la propriété exclusive de BEAUTIFUL SPORTS ou de ses partenaires.

Niemand is toegestaan om bovengenoemde elementen te reproduceren, exploiteren, heruitzenden of op enige wijze te gebruiken, zelfs niet gedeeltelijk, ongeacht hun aard (grafische, tekstuele, audiovisuele, geluids- of software-inhoud).

10.2. Tenzij uitdrukkelijk anders overeengekomen, omvat de overeengekomen prijs geen enkele overdracht van intellectuele eigendomsrechten op welke grond dan ook.

Artikel 11 – Aansprakelijkheid en vorderingen

11.1. Algemeen

11.1.1. In het algemeen is BS slechts gebonden door een middelenverbintenis, tenzij in de algemene verkoopvoorwaarden anders is bepaald. Bovendien is BS alleen aansprakelijk voor haar bedrog en haar grove nalatigheid.

Tenzij er sprake is van opzet, is de aansprakelijkheid van BEAUTIFUL SPORTS in alle gevallen beperkt tot de terugbetaling van de prijs van de diensten die door de Deelnemer aan BEAUTIFUL SPORTS zijn betaald.

11.2. Sports accidents

12.2.1. BEAUTIFUL SPORTS dispose d’une assurance de responsabilité civile extracontractuelle relative aux « accidents sportifs » qui couvrent l’entièreté des activités de BEAUTIFUL SPORTS. En cas d’accident, le Participant a l’obligation de suivre la procédure mise en place par la BCF. Cette procédure est disponible sur la Plateforme virtuelle et détaille avec précision la manière dont les factures de soins de santé sont prises en charge ou non.

11.2.2. De Deelnemer erkent dat BS niet aansprakelijk is voor directe of indirecte schade veroorzaakt door de geleverde diensten of als gevolg van een sportongeval dat zich heeft voorgedaan tijdens een door BS georganiseerde activiteit, zoals verlies van omzet of cliënteel, verhoging van de algemene kosten, imagoverlies, enz.

11.3. Computersysteem

11.3.1. In het proces van online verkoop kan BS nooit aansprakelijk gesteld worden voor storingen van de internet service provider of de host van de site, noch voor schade die voortvloeit uit risico’s verbonden aan het gebruik van het internet, zoals verlies van gegevens, hacking, computervirussen, onderbrekingen van de dienstverlening, of andere problemen die onvrijwillig zijn of buiten de controle van BS vallen.

11.3.2. BS behoudt zich het recht voor de toegang tot de Site en de inhoud en diensten ervan op ieder moment te onderbreken om de Site te onderhouden of bij te werken, zonder verplicht te zijn tot enige schadevergoeding aan de Deelnemer.

Artikel 12 – Overmacht

13.1. BEAUTIFUL SPORTS ne sera pas responsable de l’inexécution de ses obligations en cas de survenance d’un cas de force majeure, défini comme tout événement imprévisible, irrésistible et résultant de circonstances extérieures aux parties, rendant impossible ou considérablement plus onéreuse, l’exécution des obligations de BEAUTIFUL SPORTS. Constituent notamment des cas de force majeure : les interdictions liées à une crise sanitaire les grèves totales ou partielles entravant la bonne marche de BEAUTIFUL SPORTS ou celle de ses fournisseurs, sous-traitants ou transporteurs ainsi que l’interruption des transports, de la fourniture d’énergie, de matières premières, les actes de terrorisme, les tempêtes, le fait du prince, des conditions météorologiques rendant impossible ou dangereuse l’organisation d’une course cycliste dans des conditions de sécurité raisonnables, l’impossibilité d’emprunter une partie du parcours lorsque cette impossibilité n’est pas imputable à BEAUTIFUL SPORTS et qu’il n’est pas possible ou qu’il serait trop onéreux de modifier le parcours de manière raisonnable.

13.2. Impossibilité d’organisation de l’évènement. Si le cas de force majeure entraîne l’impossibilité d’organiser l’évènement, le Participant ne pourra pas réclamer à BEAUTIFUL SPORTS ni le remboursement du prix payé pour participer à l’évènement ni une réduction de la cotisation annuelle d’admission à la BCF, ni une quelconque indemnisation. Toutefois, BEAUTIFUL SPORTS se réserve le droit mais ne s’oblige en aucun cas à reprogrammer l’évènement si date de l’évènement peut être modifiée de manière raisonnable sans être considérablement plus onéreuse pour BEAUTIFUL SPORTS.

Artikel 13 – Wijziging van plaats, datum of volledige of gedeeltelijke annulering

Als BEAUTIFUL SPORTS besluit bepaalde evenementen om welke reden dan ook niet te organiseren, maar het geen geval van overmacht betreft, zal alleen de terugbetaling van reeds betaalde bedragen aan de Deelnemer verschuldigd zijn, eventueel pro rata, met dien verstande dat Deelnemers geen andere schadevergoeding kunnen eisen (voor mogelijke schade of anders).

Artikel 14 – Bescherming van persoonsgegevens

De bescherming van de persoonsgegevens van de Deelnemer is geregeld in een aparte Privacy Policy, beschikbaar op de Website.

Artikel 15 – Autonomie van bepalingen

De ongeldigheid of onuitvoerbaarheid van een bepaling van deze algemene voorwaarden heeft geen invloed op de geldigheid van de andere bepalingen. Het feit dat BEAUTIFUL SPORTS geen beroep doet op een bepaling van deze algemene voorwaarden kan niet worden geïnterpreteerd als een afstand van dit recht in de toekomst.

Artikel 16 – Toepasselijk recht en jurisdictie

16.1. Alleen het Belgisch recht is van toepassing.

16.2. Elk geschil dat voortvloeit of zal voortvloeien uit deze overeenkomst en dat niet in der minne kan worden opgelost, valt onder de exclusieve bevoegdheid van de rechtbanken van het gerechtelijk arrondissement Brussel.

8 heures de Spa

ALGEMENE VERKOOPVOORWAARDEN

Artikel 1 – De Verkoper

Deze algemene verkoopvoorwaarden zijn gesloten tussen enerzijds SRL BEAUTIFUL SPORTS, ingeschreven bij de Kruispuntbank van Ondernemingen onder nummer 0772.546.206, met zetel te Drève des Weigélias 29 te 1170 Watermael-Boitsfort ("BEAUTIFUL SPORTS", "Wij" of de "Organisatie") te bereiken via het e-mailadres info@beautifulsports.be, en anderzijds elke natuurlijke persoon, man of vrouw, die zich wenst in te schrijven en deel te nemen aan de 8 uren van Spa ("8H"), georganiseerd door BEAUTIFUL SPORTS (hierna "de Deelnemer").

Artikel 2 – Doel

2.1. Deze algemene voorwaarden hebben tot doel de contractuele relaties tussen BEAUTIFUL SPORTS en de Deelnemer te definiëren, evenals de voorwaarden die van toepassing zijn op elke aankoop die via de website van de 8H wordt gedaan, bereikbaar via https://8hvelodespa.be/ (de "Website").

2.2. Deze Algemene Voorwaarden, het Reglement en de voorwaarden of vermeldingen op de Website vormen de volledige bepalingen die van toepassing zijn op de contractuele relaties tussen BEAUTIFUL SPORTS en de Deelnemer.

2.3. De aankoop van een dienst via de Website van de 8H impliceert dat de Deelnemer vooraf de algemene voorwaarden heeft gelezen en geaccepteerd. De elektronische bestelprocedure kan niet worden voortgezet zonder de optie "Ik heb de algemene voorwaarden gelezen en accepteer deze" aan te vinken.

Artikel 3 – Aangeboden Diensten

3.1. BEAUTIFUL SPORTS heeft als hoofddoel het organiseren van recreatieve sportevenementen voor amateurwielrenners, waarvoor zij een goede fysieke conditie vereisen.

3.2. De aangeboden diensten zijn diegene die in de catalogus op de Website van de 8H staan vermeld. Deze diensten worden aangeboden binnen de grenzen van beschikbare plaatsen of de beschikbaarheid zoals gedefinieerd volgens het reglement op de Website. Elke dienst wordt vergezeld van een volledige beschrijving door BEAUTIFUL SPORTS op de Website (inschrijvingen, inhoud, duur, datum, enz.).

3.3. De diensten aangeboden door BEAUTIFUL SPORTS op de Website vormen geen bindende aanbiedingen om een contract aan te gaan. De diensten worden zonder verplichtingen aangeboden en verbinden BEAUTIFUL SPORTS pas op het moment dat een schriftelijke bevestiging van inschrijving of acceptatie van de bestelling door BEAUTIFUL SPORTS aan de Deelnemer is verzonden, conform het reglement en mits de algemene voorwaarden en het reglement door de Deelnemer zijn geaccepteerd.

Artikel 4 – Bestelling en Betaling

4.1. De Deelnemer die een Dienst wenst aan te schaffen, moet verplicht:

Het bestelformulier invullen met alle gevraagde gegevens;
Deze algemene voorwaarden en het reglement accepteren;
De schriftelijke bevestiging van de bestelling van BEAUTIFUL SPORTS ontvangen;
De betaling verrichten volgens de gestelde voorwaarden.

4.3. Betaling geschiedt online of via bankoverschrijving. Andere betalingswijzen worden niet aanvaard.

BS is op geen enkele wijze verantwoordelijk voor problemen die de Deelnemer zou kunnen ondervinden tijdens transacties met deze verschillende betalingsmaatschappijen

Artikel 5 – Tarieven

5.1. De prijzen van de diensten van de 8H worden aangegeven in de catalogus in euro, inclusief btw (TTC) en zijn betaalbaar in euro.

5.2. De aangegeven prijzen zijn exclusief alle andere kosten of vergoedingen die niet specifiek in de catalogus worden vermeld.

Artikel 6 – Geen Herroepingsrecht

De Deelnemer erkent geïnformeerd te zijn dat hij geen recht van herroeping heeft bij de aankoop van diensten op de website van de 8H. Conform artikel VI.53., 12° van het Belgische Wetboek van Economisch Recht kan de consument geen herroepingsrecht uitoefenen voor diensten die betrekking hebben op vrijetijdsactiviteiten als het contract een specifieke datum of uitvoeringstermijn voorziet.

Artikel 7 – Einde van het Contract en Beëindiging

7.1. Bij het einde van het seizoen of het evenement georganiseerd door BEAUTIFUL SPORTS, eindigen alle bijbehorende diensten, met uitzondering van toegang tot het Virtuele Platform, volgens de voorwaarden die in deze algemene voorwaarden zijn vastgesteld.

De Deelnemer erkent en accepteert dat de contractuele relatie tussen de twee partijen eindigt aan het einde van het competitie-seizoen of het evenement georganiseerd door BEAUTIFUL SPORTS.

7.2. Bij een ernstige schending van een bepaling van deze algemene voorwaarden of het reglement kan BEAUTIFUL SPORTS het contract met de Deelnemer van rechtswege en zonder verdere formaliteiten beëindigen, zonder terugbetaling, met de mogelijkheid om de toegang tot evenementen, het Platform en de inhoud ervan in te trekken en schadevergoeding te eisen voor de geleden schade door de schending.

Artikel 8 – Beeldrecht

8.1. In het kader van de evenementen van de 8H georganiseerd door BEAUTIFUL SPORTS, verleent de Deelnemer de Organisatie toestemming om hem/haar te filmen of foto's van hem/haar te maken, alleen of met anderen, met het oog op intern gebruik of voor reclame- of informatieve doeleinden, en met name voor de promotie van de activiteiten van BEAUTIFUL SPORTS.

BEAUTIFUL SPORTS is gerechtigd deze beelden te publiceren en te gebruiken op de Website en op andere media, waaronder in haar presentatiefolders of op sociale netwerken.

8.2. Deze toestemming is kosteloos en wereldwijd geldig voor een periode van 99 jaar, zonder afbreuk te doen aan het recht van de Deelnemer om bezwaar te maken tegen het gebruik van een specifiek beeld om een redelijke reden. BEAUTIFUL SPORTS verbindt zich ertoe ervoor te zorgen dat het gebruik en de verspreiding van het beeld van de Deelnemer geen afbreuk doet aan zijn/haar reputatie of eer.

Artikel 9 – Intellectuele Eigendom

9.1. Alle intellectuele elementen die ter beschikking worden gesteld aan de Deelnemer (syllabi, tekstuele inhoud, artikelen, documenten, iconografische representaties, originele illustraties of afbeeldingen, foto's, handleidingen, video's, schema's, lay-out, enz.) kunnen worden beschermd door auteursrechten en blijven exclusief eigendom van BEAUTIFUL SPORTS of haar partners.

9.2. Tenzij anders overeengekomen, omvat de prijs van de diensten geen overdracht van enige intellectuele eigendomsrechten.

Artikel 10 – Aansprakelijkheid en Klachten

10.1. Algemeen

10.1.1. In het algemeen is BEAUTIFUL SPORTS slechts gehouden tot een inspanningsverbintenis, tenzij de algemene voorwaarden anders bepalen. Verder is BEAUTIFUL SPORTS alleen aansprakelijk voor opzet of grove schuld.

10.2. Sportongevallen

10.2.1. BEAUTIFUL SPORTS heeft een aansprakelijkheidsverzekering voor sportongevallen die de volledige activiteiten van BEAUTIFUL SPORTS dekt. In geval van een ongeval is de Deelnemer verplicht de vastgestelde procedure te volgen. Deze procedure is beschikbaar op het Virtuele Platform en geeft gedetailleerd aan hoe zorgkosten al dan niet vergoed worden.

10.2.2. De Deelnemer erkent dat BEAUTIFUL SPORTS niet aansprakelijk is voor eventuele directe of indirecte schade veroorzaakt door de geleverde diensten of als gevolg van een sportongeval tijdens een activiteit georganiseerd door BEAUTIFUL SPORTS, zoals verlies van activiteit of klanten, verhoogde overheadkosten, schade aan het imago, enz.

10.3. Informatiesysteem

10.3.1. In het online verkoopproces kan de aansprakelijkheid van BEAUTIFUL SPORTS nooit worden ingeroepen vanwege storingen bij de internetprovider of de host van de Website, of voor schade die voortvloeit uit risico's in verband met het gebruik van het internetnetwerk, zoals verlies van gegevens, hacking, virussen, onderbrekingen van de dienstverlening, of andere onbedoelde problemen die buiten de controle van BEAUTIFUL SPORTS vallen.

10.3.2. BEAUTIFUL SPORTS behoudt zich te allen tijde het recht voor om de toegang tot de Website en haar inhoud en diensten te onderbreken voor onderhoud of updates van de Website, zonder enige verplichting tot compensatie ten opzichte van de Deelnemer.

Artikel 11 – Overmacht

11.1. BEAUTIFUL SPORTS is niet aansprakelijk voor de niet-uitvoering van haar verplichtingen in geval van overmacht, gedefinieerd als elk onvoorzien, onvermijdelijk evenement dat voortkomt uit omstandigheden buiten de controle van de partijen, waardoor de uitvoering van de verplichtingen van BEAUTIFUL SPORTS onmogelijk of aanzienlijk duurder wordt.

11.2. Onmogelijkheid van het organiseren van het evenement. Als overmacht de onmogelijkheid van het evenement veroorzaakt, kan de Deelnemer geen terugbetaling van het betaalde bedrag voor deelname eisen, noch enige schadevergoeding. BEAUTIFUL SPORTS behoudt zich echter het recht voor het evenement opnieuw te plannen als de datum redelijkerwijs kan worden gewijzigd zonder dat dit aanzienlijk duurder is voor BEAUTIFUL SPORTS.

Artikel 12 – Wijziging van plaats, datum of annulering

Artikel 13 – Bescherming van Persoonsgegevens

De bescherming van de persoonsgegevens van de Deelnemer is geregeld in een aparte Privacy Policy, beschikbaar op de Website.

Artikel 14 – Autonomie van de bepalingen

Artikel 15 – Toepasselijk recht en bevoegde rechtbank

15.1. Enkel Belgisch recht is van toepassing.

15.2. Elk geschil dat ontstaat uit deze overeenkomst, dat niet op minnelijke wijze kan worden opgelost, valt onder de exclusieve bevoegdheid van de rechtbanken van het gerechtelijk arrondissement Brussel.